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Cabinet d'avocats à Nantes, la Roche sur Yon et Paris - Solvoxia

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L’originalité en droit d’auteur – panorama de jurisprudences (mai 2021 – mai 2022) – Revue Lamy droit de l’immatériel

Cécile GUYOT et Manon TUAL ont eu le plaisir de publier un article dans le numéro du mois de février de la revue Droit de l’immatériel : « L’originalité en droit d’auteur – panorama de jurisprudences (mai 2021-mai 2022).

 

Inventions et créations de stagiaires : qui est titulaire des droits de propriété intellectuelle ? (6 février 2023) – Informateur judiciaire

Pierre LANGLAIS et Jonathan GUILLOUX ont publié un article « inventions et créations de stragiaires : qui est titulaire des droits de propriété intellectuelle ? » dans l’Informateur Judiciaire du 06 février 2023.

Dépôt de brevet : le retour du bon vieux papier devant l’INPI… – Revue Lextenso, l’essentiel de la PI (fév. 2023)

Nouveau commentaire du Cabinet ce mois-ci par Pierre LANGLAIS dans la Revue Lextenso l’Essentiel de la Propriété intellectuelle.

 

L’épuisement de droits s’applique-t-il à une recharge Sodastream épuisée en gaz ? Revue Lextenso, l’essentiel de la PI (janv. 2023)

Nouveau commentaire du Cabinet ce mois-ci par Pierre LANGLAIS dans la Revue Lextenso l’Essentiel de la Propriété intellectuelle.

 

Saisies-contrefaçon portant sur une bonbonnière en forme de citrouille : un arrêt mortel… – Revue Lextenso, l’essentiel de la PI (déc. 2022)

Nouveau commentaire du Cabinet ce mois-ci par Pierre LANGLAIS dans la Revue Lextenso l’Essentiel de la Propriété intellectuelle.

 

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