Skip to content
Cabinet d'avocats à Nantes, la Roche sur Yon et Paris - Solvoxia

NANTES : +33 (0)2 51 84 28 05
LA ROCHE-SUR-YON : +33 (0)2 51 84 28 05
PARIS : +33 (0)1 86 95 34 95

  • Contact
  • Publications
  • Fiches pratiques
Cabinet d'avocats
  • Propriété intellectuelle
    • Droits d’auteur
    • Dessins et modèles
    • Brevets
    • Marques
    • AOP / IGP
    • Concurrence déloyale
    • Contrefaçon
  • Numérique
    • Contrats informatiques
    • E-commerce
    • E-réputation
    • Logiciels
    • Contentieux informatique
    • Base de données
    • Cybersécurité
    • Intelligence Artificielle
  • Données personnelles
    • Audit RGPD
    • Mise en conformité RGPD
    • Formation RGPD
    • Réclamations
  • International
  • Cabinet
  • Propriété intellectuelle
    • Droits d’auteur
    • Dessins et modèles
    • Brevets
    • Marques
    • AOP / IGP
    • Concurrence déloyale
    • Contrefaçon
  • Numérique
    • Contrats informatiques
    • E-commerce
    • E-réputation
    • Logiciels
    • Contentieux informatique
    • Base de données
    • Cybersécurité
    • Intelligence Artificielle
  • Données personnelles
    • Audit RGPD
    • Mise en conformité RGPD
    • Formation RGPD
    • Réclamations
  • International
  • Cabinet

La publication d’un brevet ne rend pas par principe caduc un accord de confidentialité – Revue Lextenso, l’essentiel de la PI (juillet 2023)

Nouveau commentaire du Cabinet ce mois-ci par Pierre LANGLAIS dans la

Revue Lextenso l’Essentiel de la Propriété intellectuelle.

 

CHATGPT et le droit d’auteur – quels enjeux ? (juillet 2023) – Informateur Judiciaire

Cécile GUYOT et Bethsabée ROSE ont eu le plaisir de publier dans l’IJ un article sur la thématique de CHATGPT et le droit d’auteur – quels enjeux ?

Utilisation de l’image d’un tiers et promotion commerciale : quel encadrement juridique ? (2 juin 2023) – Informateur judiciaire

Pierre LANGLAIS et Romane BOUJU ont eu le plaisir de publier dans l’IJ un article sur la thématique de l’utilisation de l’image d’un tiers et la promotion commerciale.

  

Contrats informatiques – Panorama de jurisprudence (mai 2022 – avril 2023) – Revue Lexisnexis CCE

Pierre Langlais et Jonathan Guilloux ont publié le panorama annuel de jurisprudences du Cabinet SOLVOXIA en matière de contrats informatiques dans la revue LEXIS NEXIS : « Communication commerce électronique » du mois de juin 2023.

Le droit à l’information n’exclut pas le recours à une saisie contrefaçon en cours d’instance – Revue Lextenso, l’essentiel de la PI (juin 2023)

Nouveau commentaire du Cabinet ce mois-ci par Pierre LANGLAIS dans la Revue Lextenso l’Essentiel de la Propriété intellectuelle.

 

  • Previous
  • 1
  • ...
  • 10
  • 11
  • 12
  • ...
  • 33
  • Next
Avocat Nantes La Roche sur Yon Paris
NEWSLETTER
Abonnez-vous
Pour en savoir plus sur notre Politique de confidentialité, cliquez-ici

    Votre e-mail sera gardé en toute sécurité.
    Nous garantissons la possibilité de se désabonner.
    • CONTACTEZ-NOUS
    • CONTACTEZ-NOUS
    Avocats La Roche sur Yon Nantes Paris

    NANTES 
    33 rue de Strasbourg
    44000 Nantes
    Tél. +33(0)2 51 84 28 05

    LA ROCHE-SUR-YON 
    12 impasse Bernard Lyot
    85000 La Roche-sur-Yon
    Tél. +33(0)2 51 84 28 05

    PARIS 
    11 boulevard Sébastopol
    75001 Paris
    Tél. +33(0)1 86 95 34 95

    • contact@solvoxia-avocats.com
    Suivez-nous
    Mentions légales – CGU – Politique de confidentialité | Plan du site
    Solvoxia Avocats utilise des cookies pour l'analyse des statistiques de visites, en cliquant sur le bouton « Accepter » vous consentez à l’utilisation de ces cookies.AccepterRefuserPolitique de confidentialité
    Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment en utilisant le bouton « Révoquer le consentement ».Révoquer le consentement